Marque expirée - Marque en non vigueur

Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR
CAVE DE BEL-AIR

Numéro de dépôt :
3397260
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2015
Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR de CAVE DE BEL-AIR

Présentation de la marque Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR

Déposée le 14 décembre 2005 par la société CAVE DE BEL-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR »

Le déposant est la société CAVE DE BEL-AIR domicilié(e) ROUTE DE BEAU JEU,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBUM Maxime MASSA domicilié(e) 9 Rue BOCCARD, BP 156,71006 MACON CEDEX - 71006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR est expirée depuis le 14 décembre 2015.

CAVE DE BEL-AIR a également déposé les autres marques suivantes : LES FEUILLARDS , Domaine de Poutoux , PIERRE CAMELÉON , Domaine des SCHISTES


CAVE DE BEL-AIR - ROUTE DE BEAU JEU,69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - 69220 - France - SIREN 301164901


ALBUM Maxime MASSA - 9 Rue BOCCARD, BP 156,71006 MACON CEDEX - 71006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons nectars de fruits, sodas apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins ; spiritueux extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.